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Marques déposées par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en Commandite par Actions
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ARTABAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTABAN
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1589605
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2010
ARTABAN de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en Commandite par Actions

Présentation de la marque ARTABAN

Déposée le 23 janvier 1990 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en Commandite par Actions domicilié(e) 2, route Neuve, 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2161881) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2161881) - France.

La marque ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTABAN est expirée depuis le 23 janvier 2010.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : YAOURNAISE , LACTOVIR , LES NOUVEAUX PLAISIRS ELLE VIRE , ELLE VIRE , YOGGY , Le Nouvo Journal de Sofivo , VERSION TENDRE , FROMALINE , LES SELECTIONS DU HALOIR , LES NOUVEAUX PLAISIRS


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Société en Commandite par Actions - 2, route Neuve, 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2161881) - France - SIREN 780876421


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE Service Juridique - (dossier no 2161881) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161881 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

Viande, poisson, volaille et gibier,;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromages, et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.