Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALOYA
COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES (CILAM) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95583714
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2015

Présentation de la marque MALOYA

Déposée le 4 août 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES (CILAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES (CILAM domicilié(e) 56 Quai Ouest, B.P. 264,97466 SAINT-DENIS CEDEX,ILE DE LA REUNION (dossier no 2289648) - 97466 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 864 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2289648) - 75008 - France.

La marque MALOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALOYA est expirée depuis le 4 août 2015.

COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES (CILAM a également déposé les autres marques suivantes : PITON DES NEIGES , FRESCALI 21 , KALAO


COMPAGNIE LAITIERE DES MASCAREIGNES (CILAM) Société Anonyme - 56 Quai Ouest, B.P. 264,97466 SAINT-DENIS CEDEX,ILE DE LA REUNION (dossier no 2289648) - 97466 - France - SIREN 310864038


Cabinet FABER - 35 rue de Berne,75008 PARIS (dossier no 2289648) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289648 - Publication au BOPI 2005-06-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Errata - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Viande, poisson, gibier, volaille, ufs, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Farines et préparation faites de céréales, et plus particulièrement de fines galettes farcies et frites dite "samoussas"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.