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Marques déposées par la société Compagnie Laitière BESNIER
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FRANCE VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE VERTE
Compagnie Laitière BESNIER

Numéro de dépôt :
1402502
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2007
FRANCE VERTE de Compagnie Laitière BESNIER

Présentation de la marque FRANCE VERTE

Déposée le 9 avril 1987 par la société Compagnie Laitière BESNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Compagnie Laitière BESNIER domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2087372) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry LEVANTAL domicilié(e) (dossier no 2087372) - France.

La marque FRANCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE VERTE est expirée depuis le 9 avril 2007.

Compagnie Laitière BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : FINBECK , CONCORDE , MARCO , BRIDELICE FLUIDE , LES BEURRES BRETONS BRIDEL, BRETONS D'ORIGINE , BEURRE BRETON BRIDEL DEPUIS 1846 , BRIDEL FABRIQUE EN NORMANDIE , (Marque figurative) , BELLE EPOQUE , S LA SELECTION SAVEURS


Compagnie Laitière BESNIER - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2087372) - France - SIREN 331142554


Mr Thierry LEVANTAL - (dossier no 2087372) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1997 n°2087372 - Publication au BOPI 1997-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 25 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°235677 - Publication au BOPI 1997-03-25

Viande, poisson volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauce à salades;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.