Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SNOWOOL
SARL COMPAGNIE LAINIERE DU TARN

Numéro de dépôt :
3207069
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
SNOWOOL de COMPAGNIE LAINIERE DU TARN

Présentation de la marque SNOWOOL

Déposée le 30 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE LAINIERE DU TARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SNOWOOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE LAINIERE DU TARN domicilié(e) 13 RUE HOULES,81200 MAZAMET - 81200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 520 27 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL COMPAGNIE LAINIERE DU TARN domicilié(e) 13 RUE HOULES,81200 MAZAMET - 81200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COMPAGNIE LAINIERE DU TARN a également déposé les autres marques suivantes : AMIRA DEAD SEA PRODUCTS


SARL COMPAGNIE LAINIERE DU TARN - 13 RUE HOULES,81200 MAZAMET - 81200 - France - SIREN 71652027


SARL COMPAGNIE LAINIERE DU TARN - 13 RUE HOULES,81200 MAZAMET - 81200 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383105 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Sacs, matières de rembourrage matières textiles brutes fils à usage textile tissus couvertures de lit et de table vêtements, chaussures, chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.