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Marques déposées par l'association loi 1901 Compagnie La Tortue Frisée
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Les Ogres Pupuces
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Ogres Pupuces
Compagnie La Tortue Frisée Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3514703
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
Les Ogres Pupuces de Compagnie La Tortue Frisée

Présentation de la marque Les Ogres Pupuces

Déposée le 18 juillet 2007 par l'association loi 1901 Compagnie La Tortue Frisée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Ogres Pupuces »

Le déposant est l'association loi 1901 Compagnie La Tortue Frisée domicilié(e) 113 rue Jean Jaurés,66170 MILLAS - 66170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 976 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie La Tortue Frisée domicilié(e) 113 rue Jean Jaurés,66170 MILLAS - 66170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ogres Pupuces est expirée depuis le 18 juillet 2017.


Compagnie La Tortue Frisée Association loi 1901 - 113 rue Jean Jaurés,66170 MILLAS - 66170 - France - SIREN 482976933


Compagnie La Tortue Frisée - 113 rue Jean Jaurés,66170 MILLAS - 66170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.