Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITÉ DU VERBE
Compagnie L'EYGURANDE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4167492
Date de dépôt :
24/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2025
CITÉ DU VERBE de Compagnie L\'EYGURANDE

Présentation de la marque CITÉ DU VERBE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2015 par l'association loi 1901 Compagnie L'EYGURANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITÉ DU VERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Compagnie L'EYGURANDE domicilié(e) 19 Grande rue à Saiserey - 21210 - Missery - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 717 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie L'EYGURANDE, M. Jean-louis Mercuzot domicilié(e) 19 Grande rue à Saiserey - 21210 - Missery - France.

La marque CITÉ DU VERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITÉ DU VERBE arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.


Compagnie L'EYGURANDE, Association loi 1901 - 19 Grande rue à Saiserey - 21210 - Missery - France - SIREN 326717634


Compagnie L'EYGURANDE, M. Jean-louis Mercuzot - 19 Grande rue à Saiserey - 21210 - Missery - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.