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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ITALIENNE DE PRODUITS FRAIS – CODIPAL (CIPF – CODIPAL
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Palet fondant nature
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Palet fondant nature
COMPAGNIE ITALIENNE DE PRODUITS FRAIS – CODIPAL (CIPF – CODIPAL), société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3632401
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2029
Palet fondant nature de COMPAGNIE ITALIENNE DE PRODUITS FRAIS – CODIPAL (CIPF – CODIPAL

Présentation de la marque Palet fondant nature

Déposée le 25 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ITALIENNE DE PRODUITS FRAIS – CODIPAL (CIPF – CODIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Palet fondant nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ITALIENNE DE PRODUITS FRAIS – CODIPAL (CIPF – CODIPAL domicilié(e) 28 PLACE SAINT THIEBAULT - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 528 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Palet fondant nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Palet fondant nature arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

COMPAGNIE ITALIENNE DE PRODUITS FRAIS – CODIPAL (CIPF – CODIPAL a également déposé les autres marques suivantes : CASA AZZURRA , CASA AZZURRA IL VERO FORMAGGIO ITALIANO , Bouchons du lyonnais , FROMAGES' N CO , CASA AZZURRA , L'ITALIE GOURMANDE , CASA AZZURRA , FROMAGES AND CO , les fromagers de sainte colombe , GRAN'GRATTUGIATO


COMPAGNIE ITALIENNE DE PRODUITS FRAIS – CODIPAL (CIPF – CODIPAL), société par actions simplifiée - 28 PLACE SAINT THIEBAULT - 57000 - METZ - France - SIREN 432528719


DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 14 février 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°749314 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse n°749315 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707630 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.