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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALEE DU CHAUFFAGE
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ANGE BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGE BLEU
COMPAGNIE INTERNATIONALEE DU CHAUFFAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1591969
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1999

Présentation de la marque ANGE BLEU

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALEE DU CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANGE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALEE DU CHAUFFAGE domicilié(e) 157, avenue Charles Floquet, 93158 Le Blanc Mesnil Cédex - France.

La marque ANGE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGE BLEU est expirée depuis le 17 novembre 1999.


COMPAGNIE INTERNATIONALEE DU CHAUFFAGE (société anonyme) - 157, avenue Charles Floquet, 93158 Le Blanc Mesnil Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Appareils d'éclairage, de réfrigération, de production de vapeur, de cuisson, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;appareils d'installation et de génération d'eau chaude sanitaires;chaudières et corps de chauffe, brûleurs. documentations relatives à des produits, conformes à certaines normes anti-pollution

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.