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Marques déposées par Compagnie Internationale pour la Vente A Distance CIVADTODO
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SILVER CLASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILVER CLASS
Compagnie Internationale pour la Vente A Distance CIVAD, SASU

Numéro de dépôt :
92437696
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022

Présentation de la marque SILVER CLASS

Déposée le 15 octobre 1992 par Compagnie Internationale pour la Vente A Distance CIVADTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILVER CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est Compagnie Internationale pour la Vente A Distance CIVADTODO domicilié(e) 22, rue de la Blanche Porte - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 008 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL, Mme Anne GLORIEUX domicilié(e) 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque SILVER CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILVER CLASS est expirée depuis le 15 octobre 2022.

Compagnie Internationale pour la Vente A Distance CIVAD a également déposé les autres marques suivantes : FIBRALUX , LES AFFAIRES LA BLANCHE PORTE , BP , BLANCO , CONFORLUX , CARNET DE FEMME(S) , PIAZZA DONNA , IN FINE , CONFORLUX , IN FINE


Compagnie Internationale pour la Vente A Distance CIVAD, SASU - 22, rue de la Blanche Porte - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 321008013


3 SUISSES INTERNATIONAL, Mme Anne GLORIEUX - 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2002 n°2228206 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510176 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; catalogues; publications.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].