Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAGA
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95574603
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2015

Présentation de la marque SAGA

Déposée le 7 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE domicilié(e) 22, rue de la Blanche Porte,59200 TOURCOING (dossier no 2289446) - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 008 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2289446) - 75002 - France.

La marque SAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAGA est expirée depuis le 7 juin 2015.

COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIBRALUX , LES AFFAIRES LA BLANCHE PORTE , BP , BLANCO , CONFORLUX , CARNET DE FEMME(S) , PIAZZA DONNA , IN FINE , CONFORLUX , IN FINE


COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE Société par Actions Simplifiée - 22, rue de la Blanche Porte,59200 TOURCOING (dossier no 2289446) - 59200 - France - SIREN 321008013


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2289446) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289446 - Publication au BOPI 2005-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Publications, périodiques, imprimés, catalogues, et plus généralement produits de l'imprimerie.Tissus, linge de maison, linge de table, rideaux, linge de lit, linge de bain, stores en matières textiles.Articles vestimentaires à savoir vêtements, chaussures, chapeaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.