COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1667676
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2021
Présentation de la marque C COMME CHIC
Déposée le 28 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C COMME CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE domicilié(e) 22 rue de la Blanche Porte - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 008 013 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France.
La marque C COMME CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 22 rue de la Blanche Porte - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 321008013
3 SUISSES INTERNATIONAL - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2198931 - Publication au BOPI 2001-05-23
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2011 n°2469060 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-27
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;publications et catalogues. Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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