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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
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BASIC COLOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASIC COLOR
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
92440906
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2022

Présentation de la marque BASIC COLOR

Déposée le 6 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIC COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE domicilié(e) 22 rue de la Blanche Porte - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 008 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 243/245 rue Jean Jaurès - 59170 - CROIX - France.

La marque BASIC COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASIC COLOR est expirée depuis le 6 novembre 2022.

COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIBRALUX , LES AFFAIRES LA BLANCHE PORTE , BP , BLANCO , CONFORLUX , CARNET DE FEMME(S) , PIAZZA DONNA , IN FINE , CONFORLUX , IN FINE


COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - 22 rue de la Blanche Porte - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 321008013


3 SUISSES INTERNATIONAL - 243/245 rue Jean Jaurès - 59170 - CROIX - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2002 n°2228210 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512398 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Imprimés, journaux, périodiques, catalogues de vente par correspondance; produits de l'imprimerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.