Marque renouvelée - Marque en vigueur

B
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3781819
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/11/2030
B de COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE

Présentation de la marque B

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE domicilié(e) 22 RUE DE LA BLANCHE PORTE, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 008 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 85 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 12 novembre 2030.

COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIBRALUX , LES AFFAIRES LA BLANCHE PORTE , BP , BLANCO , CONFORLUX , CARNET DE FEMME(S) , PIAZZA DONNA , IN FINE , CONFORLUX , IN FINE


COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 22 RUE DE LA BLANCHE PORTE, 59200 TOURCOING - France - SIREN 321008013


CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 85 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547421 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 19 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612959 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759665 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, manuels, supports d'enregistrement sur listages, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, machines à relier et à plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud, perforateurs pour le bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets enveloppes, pochettes, films et feuilles. Catalogues de vente par correspondance et à distance. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets enveloppes, pochettes en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres récipients ; vaisselle ;

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse de protection pour les meubles ;

Vêtements habillement, chaussures autres qu'orthopédiques, chapellerie, bandanas foulards, bandeaux pour la tête habillement, bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie habillement, cravates, doublures confectionnées parties de vêtements, écharpes, étoles fourrures, foulards, châles, fourrures vêtements, gants habillement, mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison, de fils notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine, des objets de décoration. Fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne à savoir blog, chat ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison, de fils notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine, des objets de décoration. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale blog, mobiles, mobiles 3G et mondiale de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol ou à accès privé ou réservé de type Intranet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison, des fils notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine, des objets de décoration ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours éducation ou divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; loteries. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.