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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL
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TELEPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEPASS
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL, S.A. 94 AVENUE GAMBETTA 75020 PARIS

Numéro de dépôt :
1147921
Date de dépôt :
27/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TELEPASS

Déposée le 27 août 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELEPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL - France.

La marque TELEPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TELEPASS est expirée depuis le 27 août 1990.

COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL a également déposé les autres marques suivantes : CP 8 , FORMICRO , CYNTHIA , BASIGRAPH , FORMICRO-SELF , PASTEL , QUESTAR , TINOS , SYDAL , DIMS


COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL, S.A. 94 AVENUE GAMBETTA 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

Inscription - Changement de dénomination n°43868 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43867 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°43868 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°43867 - Publication au BOPI

OBJET PORTATIF ELECTRONIQUE COMPRENANT UNE STRUCTURE LOGIQUE A MICROPROCESSEUR ET UNE MEMOIRE INDELEBILE CONTENANT DES DONNEES SECRETES OU CONFIDENTIELLES ET PERMETTANT PAR LES JEUX DES ALGORITHMES EXECUTES PAR LE MICROPROCESSEUR UN ACCES DE HAUTE SECURITE AUX SERVICES TELE-INFORMATIQUES OU TELEMATIQUES.