Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROLOGUE
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL, S.A., 94, AVENUE GAMBETTA 75020 PARIS, FRANCE.

Numéro de dépôt :
1154916
Date de dépôt :
17/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PROLOGUE

Déposée le 17 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROLOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL - France.

La marque PROLOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PROLOGUE est expirée depuis le 17 novembre 1990.

COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL a également déposé les autres marques suivantes : CP 8 , FORMICRO , CYNTHIA , BASIGRAPH , FORMICRO-SELF , PASTEL , QUESTAR , TINOS , SYDAL , DIMS


COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL, S.A., 94, AVENUE GAMBETTA 75020 PARIS, FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

Inscription - Transmission de propriété n°22684 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°21036 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°21037 - Publication au BOPI

PROGRAMMES D'ORDINATEURS ET MANUELS ASSOCIES. TOUS SUPPORTS D'INFORMATION EN VUE DE LEUR TRAITEMENT TELS QUE CARTES PERFOREES, CARTES MAGNETIQUES, DISQUES MAGNETIQUES, BANDES MAGNETIQUES SUPPORTS D'INFORMATION CODEES A LECTURE OPTIQUE.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.