Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL
/
PASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEL
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL, S.A. 94 AVENUE GAMBETTA 75020 - PARIS

Numéro de dépôt :
1147922
Date de dépôt :
27/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PASTEL

Déposée le 27 août 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL - France.

La marque PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PASTEL est expirée depuis le 27 août 1990.

COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL a également déposé les autres marques suivantes : CP 8 , FORMICRO , CYNTHIA , BASIGRAPH , FORMICRO-SELF , QUESTAR , TINOS , SYDAL , DIMS , COGEB


COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL BULL, S.A. 94 AVENUE GAMBETTA 75020 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04

Inscription - Transmission de propriété n°35936 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°26115 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°26116 - Publication au BOPI

EQUIPEMENT DE TRAITEMENT DE DONNEES;EQUIPEMENTS PERIPHERIQUES ET TERMINAUX;MATERIEL DE LECTURE OPTIQUE D'INFORMATIONS CODEES;EQUIPEMENTS DE COMMUTATION DE COMMUNICATIONS;MATERIEL DE TRI ET D'INTERCLASSEMENT DE DONNEES;MACHINES A TRAITEMENT DE TEXTE;TOUT OBJET PORTATIF ELECTRONIQUE ET NOTAMMENT CARTES DE CREDIT A MEMOIRE ET A CIRCUITS DE COMMANDE ELECTRONIQUE, CARTE OU BADGE D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUE;OBJET PORTATIF ELECTRONIQUE COMPRENANT UNE STRUCTURE LOGIQUE A MICROPROCESSEUR ET UNE MEMOIRE INDELEBILE CONTENANT DES DONNEES SECRETES OU CONFIDENTIELLES ET PERMETTANT PAR LES JEUX DES ALGORITHMES EXECUTES PAR LE MICROPROCESSEUR UN ACCES DE HAUTE SECURITE AUX SERVICES TELE-INFORMATIQUES ET TELEMATIQUES; ENSEMBLES ET SOUS-ENSEMBLES, COMPOSANTS ET PARTIES DES EQUIPEMENTS CI-DESSUS MENTIONNES.