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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL, S.A., 94, avenue Gambetta, 75020 PARIS.

Numéro de dépôt :
1213864
Date de dépôt :
21/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1992
Marque figurative de COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L\'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213864.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL a également déposé les autres marques suivantes : CP 8 , FORMICRO , CYNTHIA , BASIGRAPH , FORMICRO-SELF , PASTEL , QUESTAR , TINOS , SYDAL , DIMS


COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL, S.A., 94, avenue Gambetta, 75020 PARIS. - France


Inscription le 3 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54351 - Publication au BOPI 1991-07-03

Objets portatifs électroniques et notamment cartes de crédit à mémoire et à circuits de commande électroniques, cartes ou insignes d'identification électroniques; équipements d'exploitation associés.