Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL-BULL, S.A.

Numéro de dépôt :
1123161
Date de dépôt :
11/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL-BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL-BULL domicilié(e) 94 avenue Gambetta 75020-PARIS, FRANCE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123161.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 1990.

COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL-BULL a également déposé les autres marques suivantes : CP 8 , FORMICRO , CYNTHIA , BASIGRAPH , FORMICRO-SELF , PASTEL , QUESTAR , TINOS , SYDAL , DIMS


COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII-HONEYWELL-BULL, S.A. - 94 avenue Gambetta 75020-PARIS, FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°21156 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°2985 - Publication au BOPI

Equipement de traitement de données;équipements périphériques et terminaux;matériel de lecture optique d'informations codées;équipements de commutation de communications;matériel de tri et d'interclassement de données;machines à traitement de texte.Objets portatifs électroniques et notamment: cartes de crédit à mémoire et à circuit de commande électronique, cartes ou badges d'identification électronique;ensembles et sous-ensembles, composants et parties des équipements ci-dessus mentionnés.Tous supports d'information en vue de leur traitement tels que cartes perforées, cartes magnétiques, disques magnétiques, bandes magnétiques, supports d'informations codées à lecture optique.Programmes d'ordinateurs et manuels associés.Manuels d'utilisation de nos matériels, manuels d'installations, manuels d'entretien, de dépannage et de réparation de nos matériels;programmes de diagnostic et de dépannage;brochures concernant la vente et la promotion de vente de nos matériels.Matériels et manuels d'instruction et d'enseignement concernant le traitement de l'information.Assistance et services rendus aux firmes commerciales et industrielles en ce qui concerne les statistiques, la comptabilité, les études de marché, les conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires (notamment contrôle de la production, gestion du personnel) par l'intermédiaire du traitement de l'information.Location de machines de bureau.Location de films publicitaires.Assistance et services rendus aux banques, aux compagnies d'assurances, aux agences de change, (notamment pour la gérance de portefeuille et le recouvrement de créances) par l'intermédiaire du traitement de l'information.Installations de matériel de traitement de l'information (y compris les sources d'alimentation, les générateurs, les dispositifs de sécurité, les installations de mise à la terre et la climatisation).Dépannage, réparation et entretien desdits matériels.Distribution et acheminement du courrier par voie électronique.Transmission de données par réseau téléphonique, télégraphique, radiophonique ou réseau spécialisé.Collection et distribution d'information par satellites.Transmission d'images.Aide aux entreprises de transport et aux agences de voyages par l'intermédiaire du traitement de l'information, notamment pour les systèmes de réservation de places.Entrepôt de matériel de traitement de données et utilisation des véhicules pour le transport, l'entretien, le dépannage et la réparation desdits matériels.Services en relation avec l'automatisme industriel, notamment dans le processus de fabrication et de conditionnement d'un produit quelconque.Services rendus par l'intermédiaire du traitement de l'information dans le domaine du spectacle (et notamment aux agences de spectacles pour la réservation des places) Edition informatisée des journaux, des livres et des publications.Jeux informatiques.Enseignement concernant le traitement de l'information (pour le fonctionnement, l'installation, l'entretien, le dépannage et la réparation des machines).Réservation automatique de chambres d'hôtels pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs se rapportant aux applications du traitement de l'information, en particulier à la prospection, au forage, aux essais de matériaux, aux essais de laboratoire, aux techniques industrielles et scientifiques et à la mètéorologie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.