Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMC 7
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL. S.A.

Numéro de dépôt :
1213547
Date de dépôt :
22/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1992

Présentation de la marque CMC 7

Déposée le 22 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CMC 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL domicilié(e) 94, avenue Gambetta, 75020 PARIS, FRANCE. - France.

La marque CMC 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMC 7 est expirée depuis le 22 septembre 1992.

COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL a également déposé les autres marques suivantes : CP 8 , FORMICRO , CYNTHIA , BASIGRAPH , FORMICRO-SELF , PASTEL , QUESTAR , TINOS , SYDAL , DIMS


COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL. S.A. - 94, avenue Gambetta, 75020 PARIS, FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63686 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63685 - Publication au BOPI 1992-06-03

Caractères d'impression formés de traits parralèles, notamment caractères magnétiques.Machines et organes servant à imprimer de tels caractères, notamment machines marqueuses, machines à écrire, rotatives, presses à plats, matériel off-set, machines comptables munies d'un dispositif d'impression, imprimantes connectées à un ordinateur, caisses enregistreuses.Imprimés portant de tels caractères, notamment bons, tickets, bordereaux, coupons, étiquettes, cartes, jetons billets, effets, titres, quittances. Appareils utilisant de tels imprimés notamment postes de lecture magnétique et optique, postes de magnétisation, lecteurs de documents matériel de tri de documents, trieurs, liseuses de documents connectées ou non à un ordinateur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.