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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL
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BASIGRAPH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIGRAPH
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL, S.A., 94, avenue Gambetta, 75020 PARIS.

Numéro de dépôt :
1168764
Date de dépôt :
27/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BASIGRAPH

Déposée le 27 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASIGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL - France.

La marque BASIGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BASIGRAPH est expirée depuis le 27 avril 1991.

COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL a également déposé les autres marques suivantes : CP 8 , FORMICRO , CYNTHIA , FORMICRO-SELF , PASTEL , QUESTAR , TINOS , SYDAL , DIMS , COGEB


COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR L'INFORMATIQUE CII HONEYWELL BULL, S.A., 94, avenue Gambetta, 75020 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, programmes et langages pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.