Déposée le 22 mai 1979 par COMPAGNIE INTERNATIONALE EUROPCAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CARPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMPAGNIE INTERNATIONALE EUROPCAR, domicilié(e) société anonyme, 137 avenue Jean Jaurès, à CLAMART (Hauts-de-Seine). - France.
La marque CARPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE INTERNATIONALE EUROPCAR - société anonyme, 137 avenue Jean Jaurès, à CLAMART (Hauts-de-Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), cartes accréditives de location de véhicules, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, publications, lettres circulaires, papiers d'affaires, motifs de décoration murale, motifs autocollants pour véhicules, affiches, enveloppes, étiquettes, papier réclames, calendriers, agendas, répertoires.Transport et entrepôts, services en rapport avec l'exploitation des stations de location de véhicules, de garages, services en rapport avec la location de véhicules de transport, de matériel agricole ou de jardinage, d'automobiles, de camions, de cars, de bateaux, d'avions, location courte et longue durée, services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le fonctionnement des ports et docks, services en rapport avec le fonctionnement des places d'aviation, la réservation de véhicules dans les ports, gares et aéroports, services en rapport avec l'emballage, et l'empaquetage de marchandise, services concernant les voyages ou les transports de marchandises, informations relatives aux tarifs, à l'horaire et au mode de transport, services relatifs à l'inspection de véhicules ou de marchandises avant et/ou après le transport.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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