Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIMIAL
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU MATERIEL POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE (S.A.), Z.I., La Petite Montagne Sud, 3, allée du Dauphiné, C.E. 1818, 91018 EVRY.

Numéro de dépôt :
17785
Date de dépôt :
01/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1993
CIMIAL de COMPAGNIE INTERNATIONALE DU MATERIEL POUR L\'INDUSTRIE ALIMENTAIRE

Présentation de la marque CIMIAL

Déposée le 1 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU MATERIEL POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIMIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU MATERIEL POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître HENRY - France.

La marque CIMIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIMIAL est expirée depuis le 1 juillet 1993.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU MATERIEL POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU MATERIEL POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE (S.A.), Z.I., La Petite Montagne Sud, 3, allée du Dauphiné, C.E. 1818, 91018 EVRY. - France


Maître HENRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériel pour l'industrie alimentaire en particulier.Viande poisson volaille gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, th cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.