Compagnie Internationale du Chauffage Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1589679
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2009
Présentation de la marque RADIATEUR RIDEAU
Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Internationale du Chauffage
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RADIATEUR RIDEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Internationale du Chauffage domicilié(e) 157, Avenue Charles Floquet, 93150 Le Blanc-Mesnil (dossier no 2133932) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Internationale du Chauffage Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2133932) - France.
La marque RADIATEUR RIDEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Internationale du Chauffage Société Anonyme - 157, Avenue Charles Floquet, 93150 Le Blanc-Mesnil (dossier no 2133932) - France - SIREN 602041675
Compagnie Internationale du Chauffage Service Juridique - (dossier no 2133932) - France
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1999 n°2133932 - Publication au BOPI 1999-01-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;appareils d'installation et de génération d'eau chaude sanitaires; chaudières et corps de chauffe, brûleurs et appareile de contrôle et de régulation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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