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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH "
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ORELIS
Demande publiée - Marque en non vigueur

ORELIS
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99768191
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque ORELIS

Déposée le 11 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999. .

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Service Juridique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " a également déposé les autres marques suivantes : CHAPPEE , EXPERT IDEAL STANDARD , TOURAD , EUROVOGUE , CHAPPECO , RADIATEUR RIDEAU , MANILLE , SGF CARAT DE CHAPPEE , IDEAL STANDARD , S.G.B.


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Service Juridique - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347495 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347496 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Appareils et installations de chauffage, radiateur sèche-serviettes appareils de cuisson et de production d'eau chaude sanitaire.