Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOUFFLE DE L'INNOVATION
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99790593
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque LE SOUFFLE DE L'INNOVATION

Déposée le 6 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE SOUFFLE DE L'INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Internationale du Chauffage " C.I.CH " Service Juridique - France.

La marque LE SOUFFLE DE L'INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOUFFLE DE L'INNOVATION est expirée depuis le 6 mai 2009.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " a également déposé les autres marques suivantes : CHAPPEE , EXPERT IDEAL STANDARD , TOURAD , EUROVOGUE , CHAPPECO , RADIATEUR RIDEAU , MANILLE , SGF CARAT DE CHAPPEE , IDEAL STANDARD , S.G.B.


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Compagnie Internationale du Chauffage " C.I.CH " Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.