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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE
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ECOPAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPAX
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1619317
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2000

Présentation de la marque ECOPAX

Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOPAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE domicilié(e) 157, avenue Charles Floquet, 93150 Le Blanc Mesnil - France.

La marque ECOPAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPAX est expirée depuis le 4 octobre 2000.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : CHAPPEE , EXPERT IDEAL STANDARD , TOURAD , EUROVOGUE , CHAPPECO , RADIATEUR RIDEAU , MANILLE , SGF CARAT DE CHAPPEE , IDEAL STANDARD , S.G.B.


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE (Société Anonyme) - 157, avenue Charles Floquet, 93150 Le Blanc Mesnil - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;appareils d'installation et de génération d'eau chaude sanitaires;chaudières et corps de chauffe;brûleurs. Appareils de contrôle et de régulation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.