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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH "
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CHENE VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHENE VERT
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1602845
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2009
CHENE VERT de COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE \

Présentation de la marque CHENE VERT

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2154936) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2154936) - France.

La marque CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHENE VERT est expirée depuis le 17 novembre 2009.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " a également déposé les autres marques suivantes : CHAPPEE , EXPERT IDEAL STANDARD , TOURAD , EUROVOGUE , CHAPPECO , RADIATEUR RIDEAU , MANILLE , SGF CARAT DE CHAPPEE , IDEAL STANDARD , S.G.B.


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2154936) - France - SIREN 602041675


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Service Juridique - (dossier no 2154936) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1999 n°2154936 - Publication au BOPI 1999-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;appareils d'installation et de génération d'eau chaude sanitaires;chaudières et corps de chauffe, brûleurs. documentations relatives à des produits, conformes à certaines normes anti-pollution

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.