Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPPECO
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1607680
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2000

Présentation de la marque CHAPPECO

Déposée le 3 août 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPPECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE domicilié(e) 157, avenue Charles Floquet, 93150 Le Blanc Mesnil - France.

La marque CHAPPECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPPECO est expirée depuis le 3 août 2000.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : CHAPPEE , EXPERT IDEAL STANDARD , TOURAD , EUROVOGUE , RADIATEUR RIDEAU , MANILLE , SGF CARAT DE CHAPPEE , IDEAL STANDARD , S.G.B. , VIKING


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE (société anonyme) - 157, avenue Charles Floquet, 93150 Le Blanc Mesnil - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;appareils d'installation et de génération d'eau chaude sanitaires;chaudières et corps de chauffe; brûleurs