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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH "
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BROUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROUSSE
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1587330
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010

Présentation de la marque BROUSSE

Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2170106) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Société Anonyme SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2170106) - France.

La marque BROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROUSSE est expirée depuis le 19 avril 2010.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " a également déposé les autres marques suivantes : CHAPPEE , EXPERT IDEAL STANDARD , TOURAD , EUROVOGUE , CHAPPECO , RADIATEUR RIDEAU , MANILLE , SGF CARAT DE CHAPPEE , IDEAL STANDARD , S.G.B.


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2170106) - France - SIREN 602041675


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE " C.I.CH " Société Anonyme SERVICE JURIDIQUE - (dossier no 2170106) - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2000 n°2170106 - Publication au BOPI 2000-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;appareils d'installation et de génération d'eau chaude sanitaires; radiateurs, convecteurs, chaudières et corps de chauffe, brûleurs