Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH."
/
RUBINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBINE
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH." Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97707529
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/12/2007

Présentation de la marque RUBINE

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RUBINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH." domicilié(e) 157, Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE - France.

La marque RUBINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBINE est expirée depuis le 5 décembre 2007.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH." a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE , SATINE , INTERNATIONAL SICMA , TITAN , GENESIS EMPREINTE , IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE , e.deal , ALTAIS , C E L C I U S , PLATINE


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH." Société Anonyme - 157, Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Appareils et installations de chauffage ; appareils de cuisson et de production d'eau chaude sanitaire.