Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESSINE
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92405472
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque MESSINE

Déposée le 13 février 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MESSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet, 93150 BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" - France.

La marque MESSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESSINE est expirée depuis le 13 février 2002.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE , SATINE , INTERNATIONAL SICMA , TITAN , GENESIS EMPREINTE , IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE , e.deal , ALTAIS , C E L C I U S , PLATINE


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" (Société Anonyme) - 157 Avenue Charles Floquet, 93150 BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfriration, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires