Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE C.I. CH (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
3191016
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2012
IDEAL UN CHAUFFAGE D\'AVANCE de COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE C.I. CH  de droit français

Présentation de la marque IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE

Déposée le 25 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE C.I. CH de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE C.I. CH de droit français domicilié(e) 157 avenue Charles Floquet,93150 Le Blanc-Mesnil - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE est expirée depuis le 25 octobre 2012.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE C.I. CH de droit français a également déposé les autres marques suivantes : SATINE , INTERNATIONAL SICMA , TITAN , GENESIS EMPREINTE , IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE , e.deal , ALTAIS , C E L C I U S , PLATINE , EUROPANEL


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE C.I. CH (société anonyme de droit français) - 157 avenue Charles Floquet,93150 Le Blanc-Mesnil - 93150 - France - SIREN 602041675


OFFICE BLETRY - 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Appareils et installations de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux.