IDÉAL SICMA
Présentation de la marque IDÉAL SICMA
Déposée le 5 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IDÉAL SICMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IDÉAL SICMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDÉAL SICMA est expirée depuis le 5 décembre 2007.
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH." a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02