COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1590453
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2010
Présentation de la marque FRANCIA
Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2171673) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2171673) - France.
La marque FRANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590453.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2171673) - France - SIREN 602041675
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" SERVICE JURIDIQUE - (dossier no 2171673) - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2000 n°2171673 - Publication au BOPI 2000-05-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;appareils d'installation et de génération d'eau chaude sanitaires;radiateurs,chaudières et corps de chauffe, brûleurs; dispositifs de commande pour chaudières, systèmes de régulation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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