COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" Société Anonyme
Numéro de dépôt :
92408150
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2012
Présentation de la marque CELCIUS
Déposée le 2 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELCIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2216138) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2216138) - 93150 - France.
La marque CELCIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2216138) - 93150 - France - SIREN 602041675
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2216138) - 93150 - France
Renouvellement sans limitation le 18 février 2002 n°2216138 - Publication au BOPI 2002-02-18
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67093 - Publication au BOPI 1992-09-08
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
- Appareils de chauffage, de séchage, de ventilation - Publicité; gestion des affaires commerciales; travaux de bureau; distribution de prospectus; services d'abonnement de journaux pour des tiers; informations d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; location de matériels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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