Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTAIS
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH"

Numéro de dépôt :
93458828
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque ALTAIS

Déposée le 10 mars 1993 par la société COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet, 93150 BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque ALTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAIS est expirée depuis le 10 mars 2003.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE , SATINE , INTERNATIONAL SICMA , TITAN , GENESIS EMPREINTE , IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE , e.deal , C E L C I U S , PLATINE , EUROPANEL


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" - 157 Avenue Charles Floquet, 93150 BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" SERVICE JURIDIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau