Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAI 24
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92404052
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2002

Présentation de la marque QUAI 24

Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAI 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME domicilié(e) 53, boulevard Clovis - BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque QUAI 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAI 24 est expirée depuis le 4 février 2002.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : INTERSOL , SKI SOLEIL , KEY TOURS , CENTROTEL , AMANDINE VOUS SERT , FLEUREST , WAGONS-LITS , LE FRANCILIEN , CLASSAIR , EUROSNACK


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME (société anonyme) - 53, boulevard Clovis - BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188125 - Publication au BOPI 1995-07-31

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Hôtellerie, restauration