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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1283614
Date de dépôt :
10/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1994
Marque figurative de COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME domicilié(e) 53, boulevard Clovis, BRUXELLES, Belgique, avec un établissement commercial, 40, rue de l'Arcade, 75381 PARIS CEDEX 08. - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283614.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21 24 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 1994.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : INTERSOL , SKI SOLEIL , KEY TOURS , CENTROTEL , AMANDINE VOUS SERT , FLEUREST , WAGONS-LITS , LE FRANCILIEN , CLASSAIR , EUROSNACK


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME (société anonyme) - 53, boulevard Clovis, BRUXELLES, Belgique, avec un établissement commercial, 40, rue de l'Arcade, 75381 PARIS CEDEX 08. - Belgique


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.