Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER CHART'AIR
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1706428
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2001
INTER CHART\'AIR de COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME

Présentation de la marque INTER CHART'AIR

Déposée le 19 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTER CHART'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME domicilié(e) 53, Boulevard Clovis - BRUXELLES BELGIQUEEtablissement commercial en France,69, Boulevard Haussmann - 75008 PARIS - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque INTER CHART'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER CHART'AIR est expirée depuis le 19 novembre 2001.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : INTERSOL , SKI SOLEIL , KEY TOURS , CENTROTEL , AMANDINE VOUS SERT , FLEUREST , WAGONS-LITS , LE FRANCILIEN , CLASSAIR , EUROSNACK


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME, (Société Anonyme) - 53, Boulevard Clovis - BRUXELLES BELGIQUEEtablissement commercial en France,69, Boulevard Haussmann - 75008 PARIS - Belgique


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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