CIE INTERNATIONLE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS
Présentation de la marque CIE INTERNATIONLE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS
Déposée le 28 mars 1996 par la société étrangère COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIE INTERNATIONLE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CIE INTERNATIONLE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIE INTERNATIONLE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS arrivera à expiration en date du 28 mars 2026.
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 janvier 1998 - Concession de licence n°248267 - Publication au BOPI 1998-01-20
Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307878 - Publication au BOPI 2006-02-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Inscription le 26 juin 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°435957 - Publication au BOPI 2006-06-26
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Inscription le 30 avril 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°600321 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-30
Inscription le 12 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608439 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12
Inscription le 4 novembre 2014 - Concession de licence n°634744 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Renouvellement avec limitation le 15 mars 2016 n°2612889 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-03-15