Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIE INTERNATIONLE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
96619149
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2026

Présentation de la marque CIE INTERNATIONLE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS

Déposée le 28 mars 1996 par la société étrangère COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIE INTERNATIONLE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société étrangère COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME domicilié(e) 56 avenue des Arts - 1000 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CIE INTERNATIONLE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIE INTERNATIONLE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS arrivera à expiration en date du 28 mars 2026.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : INTERSOL , SKI SOLEIL , KEY TOURS , CENTROTEL , AMANDINE VOUS SERT , FLEUREST , WAGONS-LITS , LE FRANCILIEN , CLASSAIR , EUROSNACK


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME, Société de droit belge - 56 avenue des Arts - 1000 - BRUXELLES - Belgique


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 20 janvier 1998 - Concession de licence n°248267 - Publication au BOPI 1998-01-20

Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307878 - Publication au BOPI 2006-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 26 juin 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°435957 - Publication au BOPI 2006-06-26

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 30 avril 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°600321 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-30

Inscription le 12 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608439 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Inscription le 4 novembre 2014 - Concession de licence n°634744 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Renouvellement avec limitation le 15 mars 2016 n°2612889 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-03-15

Services d'organisation de voyages, services de réservation pour les voyages, services d'accompagnement et de transport de voyageurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.