Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME
/
CIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1695185
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2021
CIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS de COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME

Présentation de la marque CIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS

Déposée le 24 septembre 1991 par la société étrangère COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME domicilié(e) 54 avenue Herrmann Debroux - 1160 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 24 25 28 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DES GRANDS EXPRESS EUROPEENS est expirée depuis le 24 septembre 2021.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : INTERSOL , SKI SOLEIL , KEY TOURS , CENTROTEL , AMANDINE VOUS SERT , FLEUREST , WAGONS-LITS , LE FRANCILIEN , CLASSAIR , EUROSNACK


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME, Société de droit belge - 54 avenue Herrmann Debroux - 1160 - BRUXELLES - Belgique


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 3 juillet 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°203412 - Publication au BOPI 1996-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 26 juin 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°435957 - Publication au BOPI 2006-06-26

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2001 n°2198128 - Publication au BOPI 2001-05-16

Inscription le 20 janvier 1998 - Concession de licence n°248267 - Publication au BOPI 1998-01-20

Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478013 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559615 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Inscription le 30 avril 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°600322 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-30

Inscription le 12 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608439 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706134 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies;papeterie;adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tabac;articles pour fumeurs; allumettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.