Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXQUISSIMO
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES VIANDES

Numéro de dépôt :
99806055
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque EXQUISSIMO

Déposée le 27 juillet 1999 par la société COMPAGNIE INTERNATIONALE DES VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXQUISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la société COMPAGNIE INTERNATIONALE DES VIANDES domicilié(e) 71, rue Albert Dhalenne, 93407 SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 436 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES VIANDES - France.

La marque EXQUISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXQUISSIMO est expirée depuis le 27 juillet 2009.


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES VIANDES - 71, rue Albert Dhalenne, 93407 SAINT OUEN - France - SIREN 333436467


SOCIETE CIV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES VIANDES - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353386 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

- Emballage - Viandes - poissons - volailles - gibiers - œufs - lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles - Café - thé - cacao - sucre - riz - tapioca - sagou

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.