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Marques déposées par COMPAGNIE INTERNATIONALE DES SOLS
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SOLDECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLDECOR
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES SOLS

Numéro de dépôt :
1062107
Date de dépôt :
07/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLDECOR

Déposée le 7 août 1978 par COMPAGNIE INTERNATIONALE DES SOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INTERNATIONALE DES SOLS domicilié(e) (S.A.) 56, rue Sarrette 75014 PARIS - France.

La marque SOLDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOLDECOR est expirée depuis le 7 août 1988.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DES SOLS a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE INTERNATIONALE DES SOLS , PRESTIGE DU SOL , HYPERDECOR , HYPERDECOR , COMPAGNIE INTERNATIONALE DES SOLS


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES SOLS - (S.A.) 56, rue Sarrette 75014 PARIS - France


Inscription le 27 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59559 - Publication au BOPI 1992-01-27

Inscription le 27 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59560 - Publication au BOPI 1992-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Inscription le 17 août 1990 - Transmission de propriété n°47409 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription - Transmission de propriété n°47409 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°114830 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°114829 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°113537 - Publication au BOPI

Revêtements de sols et de murs, couleurs et vernis, panneau pour la construction, papiers peints

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.