Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS"
/
TOULONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULONNAIS
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1474592
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1998

Présentation de la marque TOULONNAIS

Déposée le 4 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOULONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" domicilié(e) 122/126, rue du Chateau des Rentiers, PARIS 13e. - France.

La marque TOULONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULONNAIS est expirée depuis le 4 juillet 1998.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" a également déposé les autres marques suivantes : ACACIA , HORIZON , COOL , ANDALOU , HERMINE , JAIS , MEXICO , TENOR , COMMUTRON , LUCINE


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" (société anonyme) - 122/126, rue du Chateau des Rentiers, PARIS 13e. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Appareil de distribution d'eau et installations sanitaires, et en particulier, robinetterie sanitaire, baignoires, lavabos, bidets, urinoirs cuvettes de WC, receveurs de douche, vasques, lave-mains.