Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPAZE
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1720380
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1997

Présentation de la marque TOPAZE

Déposée le 23 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" domicilié(e) 122/126 rue du Château des Rentiers PARIS 13e - France.

La marque TOPAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPAZE est expirée depuis le 23 décembre 1997.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" a également déposé les autres marques suivantes : ACACIA , HORIZON , COOL , ANDALOU , HERMINE , JAIS , MEXICO , TENOR , COMMUTRON , LUCINE


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" (société anonyme) - 122/126 rue du Château des Rentiers PARIS 13e - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Distribution d'eau et installations sanitaires et, en particulier, robinetterie sanitaire, baignoires, lavabos, bidets, cuvettes de WC, receveurs de douche, vasques, lave-mains, éviers, meubles, et plus particulièrement meuble pour salle de bains, armoire de toilette, meuble pour cuisine, glaces, cadres

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.