Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPALINE
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS", (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1409873
Date de dépôt :
21/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1997

Présentation de la marque TOPALINE

Déposée le 21 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" domicilié(e) 122/126, rue du Château des Rentiers, PARIS 13e. - France.

La marque TOPALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPALINE est expirée depuis le 21 mai 1997.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" a également déposé les autres marques suivantes : ACACIA , HORIZON , COOL , ANDALOU , HERMINE , JAIS , MEXICO , TENOR , COMMUTRON , LUCINE


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS", (société anonyme) - 122/126, rue du Château des Rentiers, PARIS 13e. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Distribution d'eau et installations sanitaires, et en particulier robinetteries sanitaires, baignoires, lavabos, bidets, cuvettes de WC, receveurs éviers, produits en matières plastiques mi-ouvrés, et en particulier produits à mouler thermodurcissables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.