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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS"
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ORFEVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEVRE
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1747852
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/1997

Présentation de la marque ORFEVRE

Déposée le 23 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORFEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" domicilié(e) 122/126 rue du Château des Rentiers, PARIS 13e - France.

La marque ORFEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEVRE est expirée depuis le 23 décembre 1997.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" a également déposé les autres marques suivantes : ACACIA , HORIZON , COOL , ANDALOU , HERMINE , JAIS , MEXICO , TENOR , COMMUTRON , LUCINE


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" (Société anonyme) - 122/126 rue du Château des Rentiers, PARIS 13e - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12

Installations sanitaires et, en particulier, baignoires, lavabos, bidets, cuvettes de WC, receveurs de douche, vasques, lave-mains, éviers