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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS"
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JAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAIS
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1431899
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1997

Présentation de la marque JAIS

Déposée le 23 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" domicilié(e) 122/126, rue du Château des Rentiers, PARIS 13e. - France.

La marque JAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAIS est expirée depuis le 23 octobre 1997.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" a également déposé les autres marques suivantes : ACACIA , HORIZON , COOL , ANDALOU , HERMINE , MEXICO , TENOR , COMMUTRON , LUCINE , TAGE


COMPAGNIE INTERNATIONALE DES PRODUITS SANITAIRES "CIPS" (société anonyme) - 122/126, rue du Château des Rentiers, PARIS 13e. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Distribution d'eau et installations sanitaires, et en particulier, baignoires, lavabos, bidets, cuvettes de WC, receveurs, éviers, vasques, plants de toilette