ENERGIE DE PROXIMITE

COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES Société Anonyme

Présentation de la marque ENERGIE DE PROXIMITE

Déposée le 22 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENERGIE DE PROXIMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES domicilié(e) 4, rue Pasteur,08320 VIREUX MOLHAIN - 08320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 362 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ENERGIE DE PROXIMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE DE PROXIMITE est expirée depuis le 22 mars 2012.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES a également déposé les autres marques suivantes : Electricité de proximité , EOLIEN DE PROXIMITE , Une autre manière d'utiliser le vent , L'énergie du vent n'a jamais été plus proche de vous , ELECTRICITE DE PROXIMITE