Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Electricité de proximité
COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3212549
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
Electricité de proximité de COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES

Présentation de la marque Electricité de proximité

Déposée le 28 février 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Electricité de proximité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES domicilié(e) 4, rue Pasteur,08320 VIREUX MOLHAIN - 08320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 362 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Electricité de proximité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Electricité de proximité est expirée depuis le 28 février 2013.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES a également déposé les autres marques suivantes : EOLIEN DE PROXIMITE , Une autre manière d'utiliser le vent , L'énergie du vent n'a jamais été plus proche de vous , ELECTRICITE DE PROXIMITE , ENERGIE DE PROXIMITE


COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES Société Anonyme - 4, rue Pasteur,08320 VIREUX MOLHAIN - 08320 - France - SIREN 410362388


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Eoliennes. Services de réparation et installation d'éoliennes. Services de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, à savoir éoliennes. Services de traitement de matériaux à savoir production d'énergie. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches en mécanique, recherches géologiques et recherches techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir : recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches en mécanique, recherches géologiques et recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.